TOUS | TOUT LE DÉPARTEMENT
15 décembre 2020

Revivez la séance plénière du 14 décembre 2020

En raison du contexte sanitaire et des mesures de confinement, l'assemblée départementale s'est réunie en visioconférence lundi 16 novembre. A - OUVERTURE DE LA REUNION 1/ Communications du Président du Département 2/ Approbation du procès verbal B - QUESTIONS D'ACTUALITE C - EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR 1/ Débats organisés Point principal : Schéma départemental de développement de la lecture publique de la Médiathèque départementale du Nord Rapport DSC/2020/475 Autre rapport soumis à un débat : Rapport annuel 2020 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire du Département du Nord - Plan d’action 2021-2023 pour l’égalité femmes-hommes Rapport DRH/2020/447 2/ Affaires diverses Dossiers relevant de la 1ère commission : - Décision modificative de crédits et crédits provisoires 2021 DFCG/2020/507 - Rapports annuels des représentants du Conseil départemental dans les instances de décision des Sociétés d’Economie Mixte (SEM) et Sociétés Publiques Locales (SPL) DFCG/2020/443 - Convention de Services Comptable et Financier et Convention de Prévention contre la Fraude DFCG/2020/120 - Compte Personnel d’Activité DRH/2020/259 - Définition du taux de promotion permettant l’accès à l’échelon spécial d’attaché hors classe. DRH/2020/429 - Emplois de catégorie A, B ou C susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) DRH/2020/421 - Protocole transactionnel restaurant administratif DRH/2020/428 - Expérimentation du déploiement des Pass numériques dans les territoires prioritaires du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public du Nord (SDAASP) SEPPT/2020/459 - Partenariat transfrontalier du Comité du Détroit : participation au financement de la mission d’étude en vue de la définition de la stratégie - dispositif pour les petits projets - soutien à l’innovation SEPPT/2020/479 - Acquisition des parts indivises de la Métropole Européenne de Lille (MEL) relatives à l’ensemble immobilier sis 908 avenue de la République à Marcq-en-Baroeul, dénommé « Site Transpole » DI/2020/461 Dossiers relevant de la 2ème commission : - Soutien financier aux employeurs bénéficiaires de l’APA/PCH accompagnés par un service mandataire pour le versement d’une prime COVID19 destinée à leurs salariés DAA/2020/514 - Modification d’attribution d’un poste d’ALSES sur Wattrelos DEFJ/2020/481 Dossiers relevant de la 3ème commission : - Convention pluriannuelle entre le Département du Nord et le Comité Départemental du Tourisme du Nord DAT/2020/499 - Société Publique Locale (SPL) de Gestion du Vélodrome Couvert Régional à Roubaix - Avenant au contrat d’exploitation (ajustement de la grille tarifaire) et présentation du rapport d’activité 2019 DSC/2020/449 Dossiers relevant de la 4ème commission : - Modalités d’attribution des Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) pour 2021 DV/2020/515 - Modalités de répartition en 2021 du produit des amendes de police relatives à la circulation routière pour l’année 2020 DV/2020/463 Dossiers relevant de la 5ème commission : - Règlement et dépôt de la Marque collective « Ici je mange local » à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) DRE/2020/390 - Programmation des lauréats de l’appel à projets « Mobilités innovantes en milieu rural » 2020 SEPPT/2020/437 - Partenord Habitat - Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2018-2021 DAT/2020/492 - Modification de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2019-2025 de Partenord Habitat DAT/2020/444 3/ Clôture de l'ordre du jour

Pour aller plus loin

Retour au sommet